La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale INTRODUCTION Actuellement, la banque commerciale devient un organisme financier le plus important de l’économie mondiale. Au Vietnam, la banque commerciale elle aussi, est un des piliers importants de l’économie nationale, la croissance rapide de l’économie de marché est une force motrice qui pousse le développement du système bancaire. Les dernières années, le système bancaire vietnamien avait obtenu des résultats appréciables dans lesquels l’activité de crédit avait une contribution important. Au processus d’octroi de crédit, il reste toujours le risque de crédit qui est inséparable du métier de banquier. En réalité, toute la banque ne peut pas exclure entièrement le risque de crédit mais elle peut le restreindre. Donc, le problème auquel la banque s’intéressent bien est : « Comment on doit faire pour bénéficier de l’activité de crédit en assurant le minimum de risque de crédit ». La solution de ce problème m’attire réellement. Lorsque j’ai l’occasion d’effectuer mon stage professionnel à l’office de transaction n o 1 de la banque d’industrie et de commerce du Vietnam, je constate que la notation est une de meilleures mesures afin de limiter le risque de crédit. En appliquant cette mesure, la banque réalise le processus d’analyse de crédit sur la base de ratios financiers et les critères non financiers. Grâce à ce fait, la banque connaỵt bien la situation financière de la clientèle, ensuite elle décide d’octroyer un crédit ou non. Cependant, la notation reste des inconvénients comme la perte de temps, le manque d’informations…Donc, le perfectionnement de la notation dans le but de contrơler le crédit et d’octroyer un crédit effectivement est un problématique en matière de la théorie et aussi de la pratique vis-à-vis le système bancaire en générale et vis-à-vis l’office de transaction n o 1 de la banque d’industrie et de commerce du Vietnam en particulier. Les partenaires de la banque se divisent en 3 groups : les entreprises, les individuelles et les établissements de crédit. En réalité, le partenaire le plus Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale important de la banque est l’entreprise. Ceci est aussi juste à l’office de transaction n o 1. Donc, ma recherche porte sur la notation des entreprises. Partant de cette situation réelle, j’ai choisi le thème : « Perfectionner la notation des entreprises dans l’activité de crédit à la banque commerciale. Cas d’étude : l’office de transaction n o 1 de la banque d’industrie et de commerce du Vietnam » comme l’objet de mon mémoire de fin d’études universitaires. L’objectif principal est d’étudier la notation des entreprises à l’office de transaction n o 1 et de proposer des solutions d’extension pour la améliorer. Mon mémoire comporte en trois chapitres :  Chapitre 1 : Généralités sur la notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque Commerciale.  Chapitre 2 : Situation réelle de la notation des entreprises dans l’activité de crédit à l’office de transaction n o 1 de la Banque d’industrie et de commerce du Vietnam.  Chapitre 3 : Solutions afin de perfectionner la notation des entreprises dans l’activité de crédit à l’office de transaction n o 1 de la Banque d’industrie et de commerce du Vietnam. Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale Chapitre 1: Généralités sur la notation des entreprises dans l’activité de crédit de la banque commerciale 1.1. L’activité de crédit de la banque commerciale 1.1.1. Les activités principales de la banque commerciale • La définition d’une banque commerciale La banque commerciale est un des établissements financiers les plus importants de l’économie nationale. Elle joue un rơle essentiel dans le marché financier pour assurer le finacement de l’économie, en transportant les ressources des prêteurs aux emprunteurs, et réaliser le politique monétaire de la Banque d’Etat. Il existe plusieurs définitions de la banque, mais dans ce mémoire on peut utiliser la définition ci-dessous: «La banque est définie comme l’entreprise ou l’établissement qui fait la profession habituelle de recevoir du public sous forme de dépơt ou autrement, des fonds qu’elle emploie pour son propre compte en opération d’escompte, en opération de crédit ou en opération financière» • Les activités principales d’une banque commerciale Avec le développement de l’économie, la banque commerciale a une mutation remarquable, à cơté ses activités traditionnelles de réception de dépơts, d’octroi de crédit et de prestation de services bancaires, elle donne des services financiers très variés. Notamment la naissance de la Bourse stimule l’élargissement des champs d’activité des banques. Les activités d’une banque commerciale sont classées en trois groupes principaux :  Mobilisation des fonds : La banque mobilise le fonds du public sous forme de recevoir les dépơts (le dépơt d’épargne, le dépơt à terme, le dépơt à non terme ou le dépơt de paiement) occupant environ 60-70% des ressources d’une banque, d’émettre les pièces valables (l’action, l’obligation, le titre de dépơt, le billet à ordre), et de prêter les autres établissements de crédit Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale  Utilisation des fonds : A partir des ressources collectées, les banques commerciales les utilisent pour des activités suivantes :  L’activité de crédit : c’est la plus importante activité de la banque et des autres intermédiaires financières en général. La majorité des ressources collectées par la banque est consacrée aux crédits (entre 55-60% du total du bilan). Il occupe donc la plus grande proportion des activités générales et apporte la plus recettes et la plus grande risque.  L’activité de trésorie assure la sovabilité de la banque et elle est réalisée conformément aux règlements de la banque centrale vis-à- vis la somme de réserve obligatoire.  L’activité d’investissement : Les investissements d’une banque se présentent sous forme des placements en obligations, surtout les bons du  Trésor, les rentes ou la prise des participations dans certaines sociétés de l’économie.  Prestation des services bancaires : Etant un intermédiarie financier dans l’économie, la banque offre plusieurs services qui sont de temps en temps variés :  Assurer la gestion des moyens de paiement, tels que les chèques, les effets de commerce… pour le compte de ses clients.  Effectuer les transactions en devises, en or, en métaux précieux  Effectuer des opérations de change  Donner des conseils ainsi que des informations pour les opérations financières. 1.1.2. L’activité de crédit de la banque commerciale Constitue une opération tout acte par lequel une personne agissant à titre onéreux met ou promet de mettre des fonds à la disposition d'une autre personne ou prend, dans l'intérêt de celle-ci, un engagement par signature tel qu'un aval, un cautionnement ou une garantie. Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale L’activité de crédit est l’activité la plus importante des banques commerciales en particulier et des intermédiaires financiers en général, occupe la plus grand part du patrimoine total et génère le plus de revenus d’intérêts. La nature du crédit bancaire s’entend comme suit : « L’activité de crédit est l’activité la plus importante des banques commerciales en particulier et des intermédiaires financiers en général, occupe la plus grand part du patrimoine total et génère le plus de revenus d’intérêts. La nature du crédit bancaire s’entend comme suit : « Le crédit des banques commerciales est une relation de prêts et d’emprunt basée sur le principe du paiement du capital et des intérêts à une durée définie convenue entre la banque en qualité de prêteur et les organisations socio- économiques et les individus en tant qu’emprunteur ». Il existe plusieurs façons de classifier les crédits en fonction de la demande des clients et de l’objectif de gestion de la banque. • Classification par délai de crédit : Cette classification revêt une signification importante pour la banque car le délai est étroitement lié à la sécurité et la productivité du crédit ainsi qu’à la capacité de remboursement de la dette de la clientèle. Le crédit se répartit par durée comme suit : - Crédit à court terme : moins de 12 mois : moins de 12 mois - Crédit à moyen terme: de 1 à 5 ans : de 1 à 5 ans - Crédit à long terme: plus de 5 ans : plus de 5 ans Le crédit à court terme vise à financer le fonds mobile ou à couvrir le besoin de capitaux à court terme de l’Etat, des entreprises, des foyers de production. Le crédit à moyen et long terme finance souvent le fonds fixe ou les projets exigeant de gros investissments sur une longue durée d’activités. Dans les banques commerciales, la proportion du crédit à court terme est plus important que celle du crédit à moyen et long terme car celui-ci présente de hauts risques et que les sources de capitaux de ce genre sont plus cỏteuses et rares. • Classification par forme : escompte, prêt, caution et crédit- bail Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale L’escompte des effets de commerce est une activité de crédit par laquelle la banque avance pour son client une somme correspondant à la valeur des effets moins le revenu de la banque pour posséder un effet non échu. Sur le plan juridique, la banque ne prête pas d’argent au porteur d’effets de commerce mais c’est une forme d’échange de créances. Cependant, pour la banque, le décaissement actuel pour obtenir dans l’avenir une somme plus grande à taux d’intérêt fixé est considéré comme une opération de crédit. Le prêt est le fait que la banque accorde de l’argent à son client avec un engagement selon lequel le client doit rembourser le capital et l’intérêt en une durée définie. La caution est le fait que la banque s’engage à accomplir les devoirs financiers pour le compte de son client. Elle a laissé sont client utiliser sa crédibilité pour chercher des profits. Le crédit-bail est le fait que la banque achète un bien pour le faire louer à son client selon des conventions définies. Après un laps de temps donné, le client a l’obligation de payer le capital et les intérêts à la banque. • Classification par garantites : Cette forme comprend l’avance sur garantie et l’avance contre nantissement. En principe, tous les crédits bancaires sont garantis. Cependant, la banque n’inscrit dans le contrat de crédit que les garanties qu’elle peut vendre pour récupérer le capital en cas de refus du paiement de la dette par le client. C’est pourquoi, d’un point de vue bancaire, les financements garantis sont ceux qui ont une deuxième source de récupération de la dette en provence des garanties. Les financements qui ne sont pas liés au contrat de garantie sont classé « finacements non garantis » par la banque. Cette répartition ne parle pas de la sécurité des financements bancaires mais aide la banque à suivre les contrats de garantie et à prendre des mesures de traitement des garanties en cas de nécessité. Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale • Autres classifications - Selon les branches d’activités, on peut également classer le crédit : Commerce et Services, Industrie, Construction, Transport et Communication, Agriculture et autres. - Selon la forme juridique de l’entreprise : crédits pour les entreprises étatiques ou les entreprises non-étatiques. - Selon la nature du bénéficiarie du crédit : crédits aux particuliers et crédit aux entreprises. - Selon le but : crédit à la production, consommation… Ces classifications montrent une diversité ou une spécialisation dans l’octroi de crédit en permettrant à la banque de surveiller les risques et la rentabilité liés aux domaines de financement et de promulguer des politiques appropriées de taux d’intérêts, de garantie, de limite de crédit et d’élargissement des prêts. Actuellement, l’octroi de crédit aux entreprises est l’activité essentielle de la banque qui apporte la plupart des bénéfices cependant il entraỵne aussi beaucoup de risque. En réalité, les banques doivent faire face à quatre types de risque : le risque de crédit, le risque de marché, le risque de transformation et d’insolvabilité, le risque d’organisation. Parmi ces risques, le principal risque encouru appelé risque de crédit, est le risque qu’une partie prêteuse ne soit pas remboursées ou qu’il lui soit remboursé une somme inférieure au montant dû ou encore qu’elle soit rembouré sur une période de temps plus longue que celle qui avait été convenue à l’origine. Donc, face à un risque de crédit sur l’activité de crédit, la maitrise des risques devient un enjeu central pour les banques. En conséquence, il y a des instruments qui sont nés et utilisés par les banquiers pour mesurer et gérer ce risque, dont la notation est un des plus efficace. Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale 1.2. La notation des entreprises de la banque commerciale 1.2.1. La nécessité et la définition de la notation des entreprises * Définition de la notation «La notation est une opinion ou une évaluation du risque de non-paiement en temps et en heure de la totalité du principal et des intérêts relatifs à une obligation financière. Elle analyse donc à la fois la capacité et la volonté de l’emprunteur de remplir ses obligations contractuelles» (Selon la Banque de France) ou bien «La notation, le rating en franglais, apprécie la capacité de remboursement d’un emprunteur (l’entreprise) par une note. Elle est une opinion (ou une évaluation) par un organisme indépendant et spécialisé de la capacité et la volonté des entreprises de faire face à ses obligations financières en temps et en heure» (Selon Standard& Poors) La notation concerne à la fois des émetteurs (entreprises, établissements de crédit, établissements publics, collectivités locales et compagnies d’assurance), des opérations de titrisation, tous les types de dette financière (certificats de dépơts, billets de trésorerie, etc.), des obligations de premier rang ou subordonnées et des prêts bancaires, ainsi que certains titres hybrides. Les notes peuvent être obtenues par une analyse statistique de données historiques de défaillance ou de défaut, par un suivi des différentiel révélant une plus grande probabilité de défaillance), par l’appel aux avis d’experts, éventuellement intégrés dans un système expert. Ces outils d’évaluation n’ont évidemment de sens que s’ils sont intégrés dans une méthodologie rigoureuse d’analyse financière du risque de crédit. La notation des entreprises apprécie la capacité de remboursement d’un emprunteur (l’entreprise) par une note. Elle peut se diviser en 2 types: notes à court terme ( >1 an au plus) et notes à long terme (au-dela de 1 an) - Notes à long terme Les notes à long terme peuvent auusi être assorties d’une perspective: «stable», «positive», ou «négative». La perspective a pout but d’indiquer Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale l’évolution potentielle des notes à un horizon de deux à trois ans chez Standard & Poor’s_S&P, de douze à dix-huit mois chez Moody’s. Toutefois, cette qualifiaction ne constitue pas un changement prévu de note, mais le seul signal d’une perspective d’évolution. Une équivalence peut être établie entre les agences car leurs notes sont classées en deux catégories «investissement» et «spéculatif». La catégorie investissement va de Aaa à Baa pour Moody’s, de AAA à BBB pour S&P. Les dettes plus risquées, dites spéculatives, sont notées de Ba à D pour Moody’s, de BB à D pour S&P. Une dette notée Aaa ou AAA signale des obligations jugées de la meuilleure qualité, le risque encouru par l’investisseur étant le plus faible. A l’inverse, un titre noté C ou D est à la limite du ou en défaut de paiement. ECHELLE DE NOTES Tableau 1.1. Echelle de notes à long terme_ Standard & Pour’s Les notes s’étagent de “AAA”, la meilleure, jusqu’à “D”. Catégorie Investissement AAA La plus haute note attribuộe par Standard & Poor's. L’aptitude à payer les intộrờts et à rembourser le capital est extrờmement forte. AA L’aptitude à faire face au paiement des intộrờts et du capital reste trốs forte et ne diffốre que dans une faible mesure de celle de la catộgorie “AAA”. A Forte capacitộ au paiement des intộrờts et du capital, mais une certaine sensibilitộ aux effets dộfavorables des changements de circonstances ou de conditions ộconomiques. BBB Capacitộ encore suffisante au paiement des intộrờts et du capital, mais des conditions ộconomiques dộfavorables ou une modification des circonstances sont davantage susceptibles d’affecter l’aptitude au service normal de la dette. Catégorie spéculative Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale Cette catégorie indique un caractère spéculatif plus ou moins prononcé quant au paiement du capital et des intérêts. BB Le paiement à l’ộchộance prộsente une incertitude du fait de la vulnộrabilitộ de l’ộmetteur à des conditions dộfavorables sur les plans ộconomique et financier. B La vulnộrabilitộ de l’ộmetteur à des conditions dộfavorables sur les plans ộconomique et financier est plus importante que pour la catộgorie “BB”; l’ộmetteur peut nộanmoins toujours faire face à ses engagements. CCC Le paiement à l’ộchộance est douteux et dộpend de conditions favorables sur les plans ộconomique et financier. CC C Le paiement à l’ộchộance est extrờmement douteux et trốs dộpendant de conditions ộconomiques et financiốres favorables. D / SD Dộjà en dộfaut de paiement des intộrờts ou du principal, sauf si, un dộlai de grõce ộtant prộvu, le rốglement avant expiration de ce dộlai est probable. L’attribution d’un “D” indique que le dộfaut sera gộnộral ou du moins substantiel. L’attribution d’un “SD” indique que le dộfaut constatộ ne remet pas en cause le service normal d’autres engagements. + ou - Les notes de “AA” à “CCC” incluses peuvent ờtre modifiộes par l’adjonction du signe “+” ou “-” afin de prộciser leur position relative dans l’ộchelle de notes. Tableau 1.2. Echelle de notes à long terme_Moody’s Les notes s’étagent de “Aaa”, la meilleure, jusqu’à “D”. [[Catégorie Investissement Aaa Obligations de tout premier ordre Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B [...]... contenu de la notation des entreprises Avant d’octroi de crédit, les cadres de crédit réalisent le processus de la notation selon ce contenu Les procédures des notations des entreprises à l’OT1 de la BICV Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale * Procédure 1 : Les cadres de crédit collectent les informations de la clientèle... plus important des filiales de la BICV Elle répond aux besoins de fonds destinant aux investissements, au paiement, au prêt et contribue à la caisse de distribution de la BICV 2.2.2 Situation d’utilisation des fonds Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale En dehors de la mobilisation des fonds, l’utilisation des capitaux... système de la notation pour la gestion de risque de crédit, elles octroient des crédits par des « relations » avec les entreprises au lieu des résultats d’analyse finacières de l’entreprise Alors, c’est très difficile d’établir un bon sytème de la notation Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale 1.3.2 Facteurs objectifs • La. .. influant sur le perfectionnement de la notation des entreprises dans l’activité de crédit à la banque commerciale 1.3.1 Facteurs subjectifs • Ressource humaine de la banque C’est un facteur subjectif qui détermine la réalisation du processus de la notation des entreprises exacte, efficace ou non Pour perfectionner le système de notation des entreprises dans l’activité de crédit, tout d’abord on doit avoir... environnement juridique favorise la banque ainsique sa stratégie, car il évite des risques causés par des changements juridiques qui rendent plus efficace le crédit à la consommation Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale Chapitre 2 : Situation réelle de la notation des entreprises dans l’activité à l’office de transaction no1- BICV... d’information Etant des matières premières de réaliser la notation des entreprises, elle influence directement sur le résultat de la notation des entreprises Ce sont les informations des activités des entreprises, de l’économie…telsque : -Dossier de crédit du client : c’est un dossier que les clients envoient à la banque quand ils ont besoin de fonds La banque demande le client de déposer : + Les attestations... crédit en raison de prévoir / avoir les mesures à temps.) Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale En résumé, la notation des entreprises est nécessaire au objectif de sécurité et de rentabilité d’une banque 1.2.2 Le processus de la notation a Demande de notation Le processus de notation se fait en totale coopộration avec l’entitộ... plupart des entreprises emprunteurs à l’OT1 sont des entreprises étatiques Le crédit pour des entreprises occupe 80% du total des soldes débiteurs, soit 2066 milliards de VND en 2005 65% les entreprises emprunteurs à l’OT 1 sont grandes entreprises 30-35% sont des PME Selon la décision 163/QD-HDTD-NHCT le 29 avril 2004, la banque d’Industrie de Commerce du Vietnam promulgue le document de crédit qui... d’exploitation de l’office de transaction I ) Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale Pendant période de 2001 à 2005, la source de fonds mobilisés de l’office de transaction est fluctuant, un changement visible Chart 2.1 Structure de fonds mobilisés (Milliards de dơngs vietnamiens) ( Source : Bilan des fonds d’exploitation de l’office... classement de la banque afin de donner une finale conclusion de l’octroi de crédit Au cas que le fond de crédit est limite, la banque choisira l’entreprise ayant de meilleure situation financière Le résultat de la notation permet la banque de décider le montant rationnel à prêter qui doit correspondre à un degré de risque acceptable, de développer la stratégie de marketing vers les entreprises ayant moins de . et d’octroyer un crédit effectivement est un problématique en matière de la th orie et aussi de la pratique vis-à-vis le système bancaire en générale et. individuelles et les établissements de crédit. En réalité, le partenaire le plus Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B La notation des entreprises dans l’activité